Administration du spectacle : les bases

Cette session s’adresse aux professionnels qui sont amenés occasionnellement à concevoir et organiser un spectacle. Approché comme une initiation à la complexité du domaine du spectacle vivant, il balaye les fondamentaux du cadre juridique, du droit social, de la fiscalité de ce domaine d’activité.

Ce stage a été réalisé pour le service action culturelle de l’université Paris3 Sorbonne Nouvelle en 2016, puis à de nombreuses reprises pour des collectivités territoriales (Fâches Thumesnil) et différents Cnfpt (Montpellier). Il a été mis en œuvre également en direction de médiathécaires organisant des spectacles ponctuels.

1. Le droit d’auteur : cadre juridique de la production/diffusion d’un spectacle ou d’une action culturelle:

• 1.1. Rappel autour des droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle.
• 1.2  Les droits d’auteur des artistes musiciens, compositeurs, interprètes,etc
• 1.3. La protection sociale des artistes (principes généraux).

2. Les outils de la gestion juridique et sociale d’un spectacle :

2.1. Le statut du producteur de spectacle.

• – les licences d’entrepreneur de spectacles.
• – les conventions collectives du spectacle vivant.

2.2. Sécurité des biens et des personnes :

• – les catégories de lieux et les différentes obligations (ERP, SIAPP, alarmes incendie …)
• – les assurances responsabilité civile organisateur

2.3.  les contrats du spectacle vivant :

– les différents types de contractualisation : le contrat d’engagement, le contrat de co-production et les variantes

2.4. L’embauche d’artistes et de techniciens du spectacle vivant :

– les déclarations d’artistes ou de techniciens intermittents

2.5. Les artistes bénévoles 

2.6. Organisation opérationnelle / logistique : Fiche spectacle / booking / sécurité / billetterie

3. Approche budgétaire et fiscale d’une production / diffusion de spectacle vivant, d’une action culturelle :

– La fiscalité des entreprises culturelles :

   . Le cadre de la fiscalité au regard des principaux impôts commerciaux.

– Le budget de production et diffusion artistique :

•    . Chiffrer le budget de production et le prix d’un spectacle ou d’une action culturelle en tenant compte du régime fiscal ;
•    . Les aides au développement d’une activité de spectacle vivant ;
•    . Les modèles économiques du spectacle vivant.